Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPITOLE
Numéro de dépôt :
923210
Date de dépôt :
30/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAPITOLE
Déposée le 30 avril 1975 par monsieur Vidal (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 30 avril 1985.
Vidal (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459